Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FROMAGE D AUTANT
LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT

Numéro de dépôt :
1029736
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE FROMAGE D AUTANT

Déposée le 13 décembre 1977 par LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FROMAGE D AUTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT domicilié(e) (S.A.) Route de Meauzac - 82002 MONTAUBAN - France.

La marque LE FROMAGE D AUTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE FROMAGE D AUTANT est expirée depuis le 13 décembre 1987.

LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT a également déposé les autres marques suivantes : L'OUSTALET , CASTELLET , SALIT , GUALINO , CASTILLET , TOME DU QUERCY , FLORMAIGRE , SALITOU , CASTELLET , MONTALE


LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT - (S.A.) Route de Meauzac - 82002 MONTAUBAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276188 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 4 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246657 - Publication au BOPI 1997-12-04

Lait et autres produits laitiers, notamment des fromages